Ce site est hébergé par la société Planet Hoster Paris que vous pouvez contacter aux coordonnées suivantes :
PLANET HOSTER
Adresse web : https://www.planethoster.net/fr/
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Téléphone (Paris) : (+33) (0)1 76 60 41 43
Adresse électronique (Formulaire de contact) : https://www.planethoster.net/fr/Contact
Article 1 Définitions
Dans les présentes conditions générales, les termes suivants sont utilisés dans le sens suivant, sauf indication contraire expresse.
IP Clinic est une entreprise individuelle. IP Clinic désigne également les professionnels médicaux certifiés qui y travaillent ou les tiers embauchés par IP Clinic.
IP Clinic offre des traitements comprenant des soins de comblement, de médecine esthétique et des soins pour améliorer la peau.
Il s’agit de l’exécution du contrat de traitement par IP Clinic pour le(s) traitement(s) demandé(s) par le client.
Accord : l’accord de traitement que le Client a passé avec IP Clinic.
Article 2 L’offre
Toutes les offres faites par IP Clinic sont sans engagement, sauf indication contraire expresse par écrit. Si l’offre est limitée ou valable dans des conditions spécifiques, cela sera expressément indiqué dans l’offre. Une offre n’existe que si elle est consignée par écrit.
Les offres faites par IP Clinic sont sans engagement. Néanmoins,IP Clinic a le droit de refuser un accord avec un acheteur potentiel pour un motif justifié par IP Clinic.
L’offre contient une description complète et précise du produit proposé et des prix associés.La description est suffisamment précise pour que l’acheteur puisse avoir une bonne idée de l’offre. Les offres et devis ne sont valables que jusqu’à épuisement des stocks, et selon le principe du dernier est le dernier. IP Clinic le droit de refuser un accord sans fournir de motifs. Si l’acheteur refuse, il ne pourra pas obtenir de dommages et intérêts ou toute autre indemnisation pour le refus de la commande.
Article 3 Réalisation de l’Accord
Le Client donne son accord à IP Clinic pour effectuer un ou plusieurs soins de médecine esthétique, ce qui conduit à la conclusion du contrat.
Le Client ne peut conclure un accord de traitement que s’il a été établi que le Client :
Nos médecins sont très expérimentés et offrent des conseils honnêtes, fixant des attentes réalistes. De manière générale, nos soins de médecine esthétique se concentrent sur :
- A atteint l’âge de 18 ans et a présenté une pièce d’identité légalement valable.
- Avant le contrat de traitement, il est notifié de manière claire et détaillée sur le traitement, les risques et les conséquences possibles. Le résultat escompté, le suivi du traitement, les coûts du traitement et le mode de paiement, ainsi que le temps requis pour prendre une décision raisonnable.
- Si le client a annulé ses soins et a consulté le médecin sans avoir effectué de soins. Le client s’acquittera d’une consultation de 50,00 €, qui sera déduite lors de la prochaine consultation si le client effectue un soin.
- En cas de complications, il est impérative d’appeler pour consulter le médecin.
- Le client doit complètement signé le consentement avant de consulter le médecin.
Article 4 Exécution du contrat
IP Clinic peut suspendre le contrat si le Client et/ou Client n’a pas fourni suffisamment d’informations, ou a fourni des informations insuffisantes, ce qui empêche IP Clinic de commencer la mise en œuvre des traitements.
Si le début, le déroulement ou la mise en œuvre du traitement sont retardés parce que, par exemple, le client n’a pas fourni ou pas fourni dans les délais toutes les informations demandées. IP Clinic n’aura jamais à rembourser les fonds déjà reçus ni à verser une indemnisation si le patient a effectué ses soins.
Article 5 Annulation de rendez-vous
Les rendez-vous déjà pris et annulés 48 heures ou plus avant la date du rendez-vous, ou pour lesquels le Client ne se présente pas au rendez-vous sans préavis, si cela se produit 2 fois. Le client sera bloqué sur Doctolib.
En cas de désaccord ou d’ambiguïté sur la date de rendez-vous, il est impérative d’appeler le secrétariat.
Article 6 Obligations IP Clinic
Les médecins de IP Clinic peuvent utiliser des médicaments, et autres dispositifs médicaux enregistrés dans le traitement.
Les médecins traitants de IP Clinic agiront conformément aux devoirs de diligence qui leur incombent, ainsi qu’aux exigences et directives qui s’appliquent conformément aux normes professionnelles de la profession.
IP Clinic conservera un dossier sur le traitement du patient. Ce fichier contient des informations, entre autres, sur l’utilisation des médicaments, le(s) traitement(s) effectué(s), les résultats, le suivi et autres informations pertinentes.
Article 7 Obligations du Client
Le Client et/ou Client est tenu de coopérer à la première demande de IP Clinic. En cas de maladie, de prise de médicaments ou d’autres circonstances pouvant être importantes pour l’éventuelle exécution du traitement, cela doit être discuté au préalable avec le médecin lors de la consultation.
Le Client doit informer IP Clinic dans les plus brefs délais s’il n’est pas en mesure de respecter un rendez-vous déjà prévu.
Article 8 Prix et paiement
Tous les prix s’entendent pour les particuliers, TVA comprise. Les prix indiqués doivent être payés sur place à lP Clinic, de préférence après le traitement. IP Clinic a le droit de modifier les prix et les tarifs applicables uniquement selon les termes de l’accord écrit, en tenant compte d’une période d’au moins trois mois.
Article 9 Confidentialité, traitement des données et sécurité
IP Clinic traitera les données (personnelles) du client et des utilisateurs du site Web avec soin et ne les utilisera que conformément à la déclaration de confidentialité. Sur demande, IP Clinic en informera la personne concernée. Les questions concernant le traitement des données personnelles et des informations complémentaires peuvent être soumises par e-mail à contact@ipclinic.fr
Le client s’assure également que les informations fournies sont exactes et ne violent aucun droit de tiers. Si les informations des données personnelles sont incorrectes, le client s’engage à indemniser IP Clinic.
IP Clinic doit assurer la sécurité des informations en respectant le consentement et en respectant les spécifications convenues.
Article 10 Suspension
IP Clinic est en droit de conserver les données, fichiers de données, logiciels et autres qu’elle a reçus ou créés si le Client n’a pas encore (entièrement) rempli ses obligations de paiement, même s’il y était obligé s’il avait été payé.
Article 11 Confidentialité
IP Clinic et le Client/Client s’engagent à maintenir la confidentialité de toutes les informations confidentielles obtenues dans le cadre d’une mission. La confidentialité découle de la mission ou peut raisonnablement découler d’informations confidentielles. Aucune information du Client ne sera fournie au Client sans le consentement signé préalable du Client.
Si IP Clinic ou le Client et/ou le Client est obligé, sur la base d’une disposition légale ou d’une décision judiciaire, de divulguer des informations confidentielles à un tiers désigné par la loi ou un tribunal compétent. L’obligation de secret s’impose également à IP Clinic et au Client, ainsi qu’aux tiers engagés par eux.
Article 12 Droits de propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle et droits d’auteur de IP Clinic sont détenus exclusivement par IP Clinic et ne sont pas transférés au Client.
Il est interdit au Client de divulguer et/ou de reproduire, de modifier ou de mettre à disposition de tiers tous documents sur lesquels reposent les droits de propriété intellectuelle et les droits d’auteur de IP Clinic sans l’autorisation écrite expresse et préalable de IP Clinic. Si un client souhaite apporter des modifications aux informations donnés par IP Clinic, IP Clinic doit envisagé les modifications.
Il est interdit au Client d’utiliser les produits sur lesquels reposent les droits de propriété intellectuelle de IP Clinic.
IP Clinic a le droit de publié les images qu’elle a réalisées des Clients ayant subi un traitement sur son site Web et/ou ses réseaux sociaux pour sa propre promotion et/ou publicité avec l’autorisation (préalable) explicite du Client. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de IP Clinic est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 Euros d’amende.
Article 13 Sauvegarde et exactitude des informations
Le Client est seul responsable de l’exactitude, de la fiabilité et de l’exhaustivité de toutes les données, informations, documents et/ou enregistrements qu’il fournit à IP Clinic dans le cadre d’une mission. Même si ces données proviennent de tiers, le Client en est responsable.
Le Client s’engage à indemniser IP Clinic contre toute responsabilité résultant du non-respect ou du respect tardif des obligations mentionnées au paragraphe précédent.
Le Client indemnisera IP Clinic contre les réclamations déposées par des tiers concernant les droits de propriété intellectuelle sur les données et informations fournies par le Client.
Article 14 Plaintes
Si le Client n’est pas satisfait des services, de la réalisation et/ou de l’exécution du contrat de traitement de IP Clinic, le Client est tenu de signaler ces plaintes dans les plus brefs délais, mais dans les 2 semaines suivant la raison pertinente qui a conduit à la plainte. Les plaintes peuvent être signalées via contact@ipclinic.fr avec le sujet « réclamation ».
La réclamation doit être suffisamment motivée et/ou expliquée par le Client pour que IP Clinic puisse traiter la réclamation.
IP Clinic répondra à la plainte dans les plus brefs délais, mais au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la plainte. IP Clinic effectue aucun remboursement. Les parties tenteront de trouver une solution ensemble.
